Arrêtés préfectoraux
ARRÊTÉ DDT-SABE-EAU N19
Modifiant l'arrêté DDT-SABE-EAU N34 du 16 juillet 2020
ARRÊTÉ DDT-SABE-EAU N20
Modifiant l'arrêté DDT-SABE-EAU N35 du 16 juillet 2020
ARRÊTÉ 2023-DCL 4-545
Portant indication du mode de scrutin et du nombre de délégués et suppléants à désigner en vue de l'élection des sénateurs dans le département de la Moselle
Arrêté préfectoral 2023-DDT-SERAF-UFC N°18 du 05 avril 2023 fixant la liste des espèces chassables et les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de la Moselle, saison 2023-2024. L'arrêté a été publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Moselle. Vous pourrez le consulter à l'adresse suivante https://www.moselle.gouv.fr/Publications/Recueil-des-Actes-Administratifs
Les lieutenants de louveterie et l'unité forêt-chasse de la direction départementale des territoires sont à votre disposition pour toute information.
Arrêté préfectoral 2023-DDT-SERAF-UFC N°19 du 05 avril 2023 autorisant le tir de nuit du sanglier du 15 avril 2023 au 1er février 2024. L'arrêté a été publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Moselle. Vous pourrez le consulter à l'adresse suivante https://www.moselle.gouv.fr/Publications/Recueil-des-Actes-Administratifs